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Soutien aux projets culturels

Culture Projet


La Communauté de Communes de l’Alsace Bossue affiche une politique de soutien des initiatives et des actions communautaires au travers de son règlement d’attribution de subventions. Celui-ci, validé par le Conseil Communautaire le 19 juin 2019, définit les conditions générales d’attribution et de versement des subventions et s’applique à l’ensemble des subventions versées par la CCAB.

Deux dates de dépôt ont été fixées :
- Avant le 15 février pour examen par la commission d’attribution du mois de mars, 
- Avant le 1er septembre pour examen par la commission d’attribution du mois d’octobre.

Merci d’adresser votre demande : 
- par courrier à Monsieur le Président de la Communauté de Communes de l’Alsace Bossue 14 rue Vincent d’Indy 67260 Sarre-Union 
ou
- par mail à l’adresse suivante : dominique.rupp@ccab.eu 


Documents à télécharger

Pour la constitution du dossier :
Règlement d’attribution de subventions
Formulaire unique de demande de subvention - Cerfa n°12156*05
Notice pour vous accompagner dans votre demande de subvention - Cerfa 51781#03

Pour la demande de versement de la subvention :
Compte-rendu financier de subvention - Cerfa n°15059*02