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Vue du Kirchberg (Berg) en Alsace Bossue
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Fonctionnement

La gouvernance de la Communauté de Communes de l'Alsace Bossue s'organise ainsi :

Organisation de la gouvernance de l'Alsace Bossue

La gestion du territoire s'effectue donc par trois entités distinctes :

Le Conseil

 

Le Conseil Communautaire est l’organe délibérant principal. Il règle les affaires de la Communauté de Communes de l’Alsace Bossue et définit les grandes orientations politiques. Il se réunit environ tous les 2 mois.

 

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Le Bureau

 

Le Bureau participe à l’administration de la Communauté. Il règle les questions ne relèvant pas de la compétence statutaire du Conseil de Communauté mais peut exercer les attributions déléguées par ce dernier.

 

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Les Commissions

 

Le Conseil Communautaire a institué plusieurs Commissions qui examinent les affaires relevant de leurs compétences. Ces commissions émettent un avis qu’elles soumettent au Bureau, mais n’ont pas de pouvoir de décision.

 

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